Conseil communautaire

Conseil communautaire du 2 juin

Le conseil communautaire du Pays Fouesnantais se réunit le 2 juin à 18h30 à Fouesnant. Découvrez l'ordre du jour.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2026

Économie et tourisme

1. Zone d’Activité de Port-La-Forêt : vente du lot 1 à l’entreprise SCI CDK 4 Factory – approuvée

2. ZA de Troyalac’h : acquisition parcelles ZI 162 et ZC 73 situées à Saint-Evarzec – approuvée

Planification et prospective

3. Projet de PLU de Fouesnant – approuvée

4. Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) : Autorité Publique Locale Compétente (APLC) – approuvée

5. Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH) : convention financière avec le Conseil Régional de Bretagne – année 2026 – approuvée

6. Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH) : convention avec QCD (Tynéo) – approuvée

Gestion des déchets

7. Fermeture de l’Installation de Stockage des Déchets Inertes (ISDI) – approuvée

Divers

8. Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – approuvée

Actualité publiée le jeudi 28 mai 2026