Conseil communautaire

Conseil communautaire du 9 novembre

Ordre du jour du prochain conseil communautaire du lundi 9 novembre 2026 à 18h30 à l’Hôtel communautaire (salle du conseil)

Affaire générales

  • Sembreizh – prise de participation au capital par souscription d’actions nouvelles dans le cadre d’une augmentation de capital
  • Sembreizh – désignation du représentant à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales
  • Soutien de la CCPF au fonds de réarmement agricole Finistérien
  • Service Public de la Petite Enfance : reversement de la compensation financière 2026 perçue par les communes à la CCPF

Cohésion sociale

  • Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2027/2031
  • Conventions d’objectifs et financières entre la CCPF et les Ateliers Fouesnantais – Label à faire 2026
  • Adhésion au Centre d’Information Cornouaillais pour un Développement Solidaire (CICODES)

Economie

  • Parc d’activités des Glénan – secteur Kérorié – vente du lot 20 à l’entreprise MERRIEN Paysages
  • Parc d’activités des Glénan – secteur Kérorié – vente du lot 24 à l’entreprise ARTEZINC
  • Zone de Troyalac’h – résiliation anticipée du bail emphytéotique conclu avec les Ateliers Fouesnantais et vente de la parcelle cadastrée ZC 101

Eau et assainissement

  • Schéma directeur d’assainissement des eaux usées
  • Accord de territoire : Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB)
  • Zone de Troyalac’h : renouvellement et extension des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales
  • Réhabilitation du réseau d’assainissement collectif secteur Ouest de la STEP de Penfalud – Kerbader/Kerguil

Divers

  • Convention de participation « Santé » – revalorisation de la participation de l’employeur
  • Comité Territorial pour l’Emploi, la Formation et l’Insertion (CTEFI) du Pays de Cornouaille : désignations
  • Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2027 – commune de Pleuven

Actualité publiée le jeudi 05 novembre 2026