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Conseil Communautaire

Conseil Communautaire
mardi 26 avril 2011 à 20h30
Salle Lanurien à Pleuven.

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1.Fiscalité 2011

2.ADIL – Convention

3.Mission Locale – avenant à la convention

4.Alience Cornouaille – avenant annuel à la convention d’objectif

5.Quimper Cornouaille Développement – convention de versement de contribution financière

6.Familles Rurales – avenant à la convention

7.Subventions et participations 2011

8.Affectation des résultats

9.Budget Général – BP 2011

10.Budget Ordures Ménagères – BP 2011

11.Budget Electrification – BP 2011

12.Budget Crèche Interentreprises – BP 2011

13.Budget Bâtiments Industriels et Artisanaux – BP 2011

14.Budget la Grande Halte – BP 2011

15.Budget Troyalac’h Sud – BP 2011

16.Budget Kérorié – BP 2011

17.Budget CLIC – BP 2011

18.CIAS – loyer 2011 de la résidence de Ti Ar C’Hoad

19.Tableau des effectifs – modifications

20.Park C’Hastel – vente d’un terrain à M. et Mme GLOANEC

21.SAGE – convention de partenariat

22.Contrat pour l’Action et la Performance avec Eco-Emballages - barème E


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